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ZEturf s'engage
Qui sommes-nous ? Règlement Protection -18 ans Jeu responsable Dépôt et retrait sécurisés

Site agréé ARJEL

Pour le site www.zeturf.fr, ZEturf France Ltd a obtenu l'agrément n°0005-PH-2010-07-26 délivré par l'Autorité de Régulation des Jeux en Ligne (ARJEL)

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En savoir plus

Règlement

  1. Définitions de termes employés
    "Le Règlement Officiel de ZEturf" est l'ensemble des termes et conditions qui définissent et régissent la relation contractuelle, ainsi qu'elle est ici définie, et que les parties, ainsi qu'elles sont ici définies, s'engagent à suivre.

    "ZEturf" est le nom désignant ZEturf France LTD. ZEturf France Ltd a obtenu l’agrément n° 0005-PH-2010-07-26 délivré par l’Autorité de Régulation des Jeux En Ligne (ARJEL)

    Conformément à la loi n° 2010-476 du 12 mai 2010 relative à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne et aux décrets pris pour son application, ZEturf est autorisée à offrir des services de paris hippiques en vertu de l’agrément « paris hippiques » délivré par l’Autorité de Régulation des Jeux en Ligne (ci-après désignée « l’ARJEL»).

    "Un Titulaire de Compte" est un particulier qui est lié contractuellement à ZEturf.

    "Un Compte de Jeu" est un compte détenu par un Titulaire de Compte dans l'unique but d'effectuer des transactions en rapport avec les paris.

    "Le Contrat" est l'accord contractuel passé entre ZEturf et un Titulaire de Compte, et régi par "Le Règlement Officiel de ZEturf", c'est-à-dire "Les Conditions d'utilisation du service ZEturf".

    "Les Autorités" sont les autorités françaises.

    "La Loi Applicable" est la loi Française.

    "La Nouvelle Réglementation" est la loi n° 2010-476 du 12 mai 2010 relative à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne et aux décrets pris pour son application.

    "Le Lieu d'établissement du Contrat" est la France.

    "L'Impôt sur les paris" est l'expression qui désigne l'impôt français sur les mises.

    "Le Site" est le site Internet, accessible à l'adresse Internet www.zeturf.fr, sur lequel sont publiées et mises à jour les informations relatives à l'activité de ZEturf.

    "Une Carte de paiement" est un terme générique qui désigne les cartes utilisées pour des paiements, des crédits ou toute carte possédant une fonctionnalité similaire.

    "Un Fournisseur de Solutions de Paiement" est un intermédiaire qui agit en tant qu'agent de paiement.

    "Une Institution Financière" désigne une banque et/ou une institution dont l'activité est régie par des lois applicables aux services financiers intérieurs.

    "Prime de premier versement" est la prime offerte à un client lors de son premier versement sur son compte ZEturf.

    « Prime de confirmation du Compte » est la prime offerte à un client après la fourniture des documents nécessaires à la validation de son Compte et versée après la prise d’un pari.

    « Prime de saisie du code secret » est la prime offerte à un client après la validation de son code secret délivré par voie postale par ZEturf et versée après la prise d’un pari.

    Dans le Règlement Officiel, toute occurrence du singulier s'accompagne implicitement de la validité de la phrase au pluriel et vice versa, de même que toute occurrence des articles définis (le, la, les, l') s'accompagne implicitement de la validité de la phrase réécrite avec l'article indéfini correspondant et vice versa.

  2. Règles à l’ouverture et à l'utilisation d'un compte
    Toute personne qui sollicite l'ouverture d'un Compte de jeu s'engage à prendre connaissance et à accepter :

    Les définitions et les stipulations présentées dans l'article ci-dessus et/ou dans ce qui suit;

    Le Règlement Officiel de ZEturf, tel qu'il est publié sur le Site, ainsi que toutes les éventuelles modifications apportées au Règlement Officiel de ZEturf;

    Que le Lieu d'établissement du Contrat est la France;

    Que le Contrat est régi par :
    1. Le Règlement Officiel de Zeturf.
    2. Les décisions prises par les Autorités.
    3. La Loi Applicable sur le Lieu d'établissement du Contrat.

    ZEturf se réserve le droit, à sa discrétion et à tout moment, de :
    Refuser l'ouverture d'un Compte de jeu et/ou de clôturer un Compte de jeu existant;
    Refuser d'accepter des versements à un compte de jeu;
    Demander la production de documents pour justifier de l'identité, de l'autorisation d'utiliser une Carte de Crédit spécifique et/ou d'autres informations fournies par le Titulaire de Compte, avant de régler toute demande de versement et/ou de retrait depuis un compte de jeu
    Confisquer des fonds disponibles sur un Compte de jeu et/ou refuser de satisfaire à une demande de retrait, au cas où, directement ou indirectement, le Règlement Officiel de ZEturf serait enfreint et/ou si des actes criminels et/ou prohibés auraient été commis en relation avec un pari et/ou un Compte de jeu, sous condition que les événements en question soient en rapport avec le Compte de jeu et/ou la demande en question. Les comptes n'ayant pas été activés dans les 30 jours après l’inscription, c'est-à-dire n’ayant pas fourni l’ensemble des informations et documents exigés lors de l’inscription se verront clôturés.

    Les comptes n'ayant pas été activés dans les 30 jours après l’inscription, c'est-à-dire n’ayant pas fourni l’ensemble des informations et documents exigés lors de l’inscription se verront clôturés.

    Lors du processus d’activation du compte, le titulaire reçoit un code d’activation par courrier postal. Ce code d’activation doit être saisi sur le site Zeturf.fr par le titulaire dans un délai de six semaines à compter de la date d’envoi par l’opérateur. A l’expiration de ce délai, si le code d’activation n’est pas saisi, le compte est clôturé par ZEturf.

    Dans le cas où un compte provisoire est créditeur lors de sa clôture, le solde créditeur est conservé 5 ans par ZEturf. Le titulaire peut cependant récupérer son solde créditeur à condition qu’il fournisse à ZEturf les pièces et les informations obligatoires qui faisaient défaut et que ces informations établissent que le titulaire était bien autorisé à jouer à la date de création du compte.

    Dans le cas où un compte joueur provisoire est amené à être clôturé, ZEturf informe le titulaire des motifs de cette clôture.

    Toute personne qui souhaite devenir Titulaire de Compte certifie ne pas avoir moins de 18 ans. Le Titulaire de Compte reconnaît par ailleurs que l’utilisation des services du Site est interdite aux mineurs et qu’il n’aidera pas un mineur à demander l’ouverture ou à utiliser un Compte.

    Toute personne qui souhaite être Titulaire de Compte doit s’assurer de ne pas être résidant dans un territoire sur lequel l’ouverture d’un Compte et/ou l’utilisation des services de Zeturf est illégale ou contraire à la loi applicable. Zeturf se réserve le droit de suspendre immédiatement le Compte s’il est avéré que le Compte a été ouvert ou utilisé dans un Territoire Interdit. Ceux-ci incluent, notamment l’Afghanistan, la Chine, l’Iran, l’Israël, le Soudan, la Thaïlande, la Turquie et les Etats-Unis d’Amérique. ZEturf ne garantit pas que l’utilisation du Site est légale en dehors de la France et ne peut accepter une quelconque part de responsabilité dans toute sanction qui serait imposée par l’autorité publique compétente suite à une utilisation jugée illégale du Site. Tout Titulaire de Compte certifie, qu'à tout moment : Il dispose de tous ses droits juridiques; Il n'agit pas pour le compte d'un tiers; Il est une personne physique, la création et l’utilisation d’un Compte étant interdites aux robots informatiques et aux personnes morales conformément aux dispositions légales; Il n’est pas répertorié sur le fichier national des Interdits de Jeux;
    L'argent qu'il dépose sur son Compte de fiducie ne provient pas d'activités criminelles et/ou d'autres activités illégales;
    Il détient le droit d'utiliser la Carte de paiement au moyen de laquelle il dépose de l'argent sur son Compte; Il ne se livre pas à des activités criminelles impliquant, directement ou indirectement, un Compte ZEturf;

    Il, ou un membre de son foyer familial, est ou a été, au cours des deux (2) dernières années précédant son inscription un salarié de ZEturf, ou si il, ou la société pour laquelle vous travaillez, est lié(e) par un contrat de fourniture ou prestation de services à ZEturf (comme par exemple un contrat de fourniture de logiciels de jeux.

    Sécurisation des Avoirs

    Conformément à l’article 151 de la loi du n° 2010-476 du 12 mai 2010, modifié par la loi n° 2014-344 du 17 mars 2014 relative à la consommation, la Société Zeturf France Ltd transfère les avoirs des comptes définitifs des joueurs dans un compte de fiducie géré par la société UNIFIN SERVICES LIMITED (37 Apt R Dolphin Court, Embassy Way, Ta’ Xbiex, Malte), dans le cadre d’un contrat de sécurisation des avoirs des joueurs. La Société Zeturf France Ltd n’est donc pas détentrice de ces avoirs qui sont détenus dans un compte de fiducie et gérés par la fiduciaire.

    Obligations de Zeturf:

    Dans la limite des paiements qu'il peut recevoir des titulaires de compte, Zeturf s'engage à ce que l'ensemble des fonds des titulaires de comptes soit sécurisé

    Dans la limite des paiements qu'il peut recevoir des titulaires de compte,Zeturf déclare et accepte être fiduciaire pour les fonds des titulaires de compte qu'il détiendrait à tout moment.

    Gérer les données personnelles du Titulaire de Compte dans le respect des lois en vigueur et en conformité avec les règles légales de protection des données personnelles et/ou toutes dispositions similaires.

    ZEturf s’engage à clôturer le compte d’un titulaire qui en fait la demande

    ZEturf peut être amené à clôturer unilatéralement le compte d’un titulaire dont les informations fournies restent fausses, incohérentes ou erronées malgré la ou les demandes de rectification proposées par ZEturf au titulaire. ZEturf clôture le compte des titulaires qui deviennent interdits de jeu en application de la réglementation en vigueur
    ZEturf clôture le compte des titulaires sur lesquels aucune activité n’est constatée pendant plus de 12 mois

    La devise du présent contrat sera l'EURO.

    Les fonds détenus pour les titulaires de compte ne donnent pas droit à des intérêts.

    Un Titulaire de Compte ne peut détenir qu'un unique Compte de jeu à la fois, Zeturf se réserve le droit de clôturer les comptes multiples.

    Zeturf exige lors de l’inscription sur le Site les renseignements suivants : nom de famille, prénom, pseudonyme, sexe, adresse postale, adresse électronique ainsi que la date et lieu de naissance (pays, département, ville). Les informations personnelles collectées lors de l’ouverture du Compte sont le mot de passe et les références du compte bancaire sur lequel Zeturf versera les gains éventuels. Ce Compte Bancaire de Paiement doit être un compte ouvert auprès d’un prestataire de service de paiement établi dans la Communauté Européenne ou dans un Etat partie à l’accord sur l’Espace Economique Européen et ayant conclu avec la France une convention contenant une clause d’assistance administrative en vue de lutter contre la fraude et l’évasion fiscale. Il est de la responsabilité du Titulaire de vous assurer que les informations fournies sont précises et à jour.

    Lors de son inscription et de l’ouverture de son Compte, le Titulaire doit déterminer un plafond hebdomadaire pour les dépôts effectués sur son Compte, un plafond pour ses mises, un plafond pour son solde de compte au-delà duquel un virement vers le compte de paiement du titulaire sera déclenché par ZEturf afin de ramener le dit solde à hauteur du solde cible défini par le titulaire. A cet égard, il est à noter que le titulaire pourra à tout moment modifier les paramètres d’encadrement de sa capacité de jeu en augmentant ou en réduisant lesdits plafonds. Les modifications à la baisse des modérateurs de jeu ont un effet immédiat ; les modifications à la hausse sont à effet différé de 48 heures.

    La procédure d’ouverture de votre Compte entraînera dans un premier temps la création d’un Compte provisoire sur le Site. Conformément à la Nouvelle Réglementation, ce compte provisoire est ouvert pour une durée maximale de 30 jours. Le statut provisoire de ce compte empêche le Titulaire de transférer tout ou partie du solde de ce Compte sur son Compte Bancaire de Paiement. A compter de la création du Compte provisoire, le Titulaire dispose d’un délai de 60 jours pour fournir à Zeturf, par email, par voie postale ou par fax, la copie d’un justificatif d’identité en cours de validité, telle que la carte nationale d’identité, passeport ou permis de conduire, ainsi que d’un document mentionnant les références de son Compte Bancaire de Paiement et confirmant qu’il est bien ouvert à son nom. Si le Titulaire ne fait pas parvenir dans ce délai de 30 jours toutes les pièces justificatives mentionnées ci-dessus, le Compte provisoire sera, dans un premier temps, désactivé pendant une durée de 30 jours. La désactivation du Compte empêchera le Titulaire d’effectuer une action de pari sur le Site et d’ordonner le versement de tout ou partie du crédit de son Compte vers son Compte Bancaire de Paiement. Si le Titulaire fait parvenir ses documents dans le délai de 30 jours à compter de la désactivation de votre Compte, le Compte sera réactivé.

    Le titulaire a la faculté de demander la fermeture provisoire ( de 7 jours minimum à 3 mois), longue durée ( de 6 mois à 3 ans)ou la clôture définitive de son compte joueur.

    Un titulaire qui n’a pas réalisé d’opération de jeux ou de pari dans les douze derniers mois est déclaré inactif et verra son compte désactivé.

    Une même personne ne pourra bénéficier qu'une seule fois de l’ensemble des primes.

    L'ensemble des primes et Bonus de toute nature versés sur les comptes des clients de Zeturf a une durée de validité de six mois. A l'issue de ce délai ZEturf débitera des comptes joueurs les montants des Primes et Bonus n'ayant pas été joués.

    Toute réclamation portant sur une transaction afférente à un Compte de jeu devra être portée à la connaissance de ZEturf dans les six mois suivant la date à laquelle la transaction a été effectuée ou aurait dû l'être. Si ce délai n'est pas respecté, ZEturf se réserve le droit de ne pas tenir compte de la réclamation formulée.

    Tout litige portant sur une transaction effectuée en rapport avec un Compte de jeu et qui ne peut être réglé par le Règlement Officiel de ZEturf, qui inclut le droit de ZEturf de tenter, à tout moment et comme bon lui semble, de résoudre ce genre de litiges conformément aux principes d'équité, sera arbitré en conformité avec la Loi Applicable.

  3. Règles relatives aux versements et aux paiements sur ou depuis un Compte Joueur
    Les paiements de ou depuis Zeturf , ainsi que les retraits depuis un compte devront toujours être effectués par l'intermédiaire d'une institution financière.

    Les seules modalités de versement des avoirs du Titulaire (sommes déposées ou gagnées) sont le retrait par virement bancaire à destination d'un compte bancaire au nom du Titulaire du compte Zeturf et par Moneybookers.

    Les avoirs du Titulaire lui seront versés à sa demande sur le Compte de paiement Qu'il aura indiqué.

    Avant le premier retrait de ses avoirs, le Titulaire doit avoir achevé le processus de vérification de son Compte.
    Lors de son inscription définitive le client aura fixé une limite hebdomadaire aux approvisionnements de son compte. Le Titulaire peut demander une modification de cette limite auprès de Zeturf. Dans le cas d’une demande d’augmentation de cette limite de dépôt, un délai de deux jours à compter de la demande du Titulaire est à prévoir.

    Ne pourront faire l'objet de retraits :
    • Les montants acquis par le biais des primes diverses (première inscription, premier versement, fidélité..)
    • Les comptes de jeu provisoires.
    • Les comptes de jeu faisant l'objet d'une opposition sur crédit (cf supra)
    • Les comptes de jeu faisant l'objet d'un litige

    Au cas où les paris d'argent sur Internet seraient illégaux dans le pays de résidence et/ou du domicile du Titulaire de Compte, celui-ci n'est pas autorisé à utiliser sa Carte de Crédit dans le dessein d'engager des paris d'argent.

  4. Les tarifs

    Consultez le montant des paris unitaires et les tarifs des combinés dans Le Guide des paris ZETURF

  5. Les gains
    Une mise minimum peut être fixée par ZEturf pour chacun des paris.

    ZEturf se réserve le droit de limiter le montant maximum des mises en fonction de chaque type de paris.

    ZEturf se réserve le droit de limiter le montant maximum des mises pour certains joueurs ou certaines catégories de joueurs.

    Si le parieur effectue une mise dont le montant dépasse la limite fixée par ZEturf, le système ne lui permettra pas de valider son pari et indiquera au parieur que le montant de sa mise est trop élevé. Il aura cependant la possibilité de valider son pari en rabaissant le montant de sa mise.
  6. Règles de sécurité
    ZEturf observe la plus stricte confidentialité lors de tous ses contacts avec un Titulaire de Compte.

    Toute exception à cette règle de conduite ne pourra être faite que sur décision de la Loi Applicable et/ou dans le cas où le Titulaire de Compte aurait enfreint les Conditions d'utilisation du service ZEturf.

    Le Titulaire de Compte choisit par lui-même ses noms d'utilisateur et mot de passe. Il relève de la responsabilité du Titulaire de Compte de ne pas divulguer ces informations confidentielles et privées. Si le Titulaire de Compte vient à soupçonner que ces informations sont tombées entre les mains d'un tiers, il doit immédiatement prendre contact avec le Service Clientèle de ZEturf : contact@zeturf.fr

    ZEturf garde une copie de toutes les communications électroniques qui passent par le réseau Internet.

    Les versements par Cartes de Crédit peuvent, de temps à autre, être partiellement et/ou totalement refusés en raison de certaines mesures de sécurité élaborées en concertation avec un Fournisseur de Solutions de Paiement et/ou une Institution Financière. De telles mesures de sécurité peuvent restreindre l'utilisation de Cartes de Crédit, cependant possédées de façon légitime, mais dont l'utilisation, à certains moments, est rendue impossible. Le personnel de ZEturf n'a aucun droit de regard sur ces mesures de sécurité et n'a aucun moyen de connaître les raisons qui justifient le refus éventuel d'un versement.

    ZEturf se réserve le droit de demander au Titulaire de Compte de produire des documents pour justifier de son identité et/ou de son autorisation d'utiliser une Carte de paiement spécifique et/ou de prouver la véracité d'autres informations fournies par le Titulaire de Compte, avant de satisfaire à une demande de versement et/ou de retrait depuis le compte de jeu; cette procédure pourra entraîner de légers délais.

    ZEturf applique les règles en vigueur dans son domaine d'activité pour protéger la confidentialité des données personnelles de ses Titulaires de Compte, comme les pare-feu ('firewall') et le Secure Socket Layers.

    ZEturf considère les données comme des biens qui doivent être protégés pour en éviter la perte et l'accès sans autorisation.
    ZEturf met en œuvre différentes mesures de sécurité afin d'empêcher des utilisateurs internes ou externes à l'entreprise d'y accéder sans autorisation.
  7. Infractions
    Sans exclure d'autres voies de recours, ZEturf se réserve le droit de donner à tout titulaire de compte un avertissement, de suspendre temporairement ou indéfiniment son adhésion, d'y mettre fin et de ne pas lui fournir ses services :
    • si un titulaire de compte viole les présentes Conditions ou les documents qui y sont incorporés par référence.
    • si ZEturf se trouve dans l'incapacité de vérifier ou d'authentifier les informations que le titulaire de compte lui fournit,
    • ou, si ZEturf pense que les agissements du titulaire de compte sont susceptibles d'engager sa responsabilité, la sienne ou celles des utilisateurs.

    ZEturf se réserve le droit de demander, quand bon lui semble, une vérification d'identité à l'ensemble de ses titulaires de compte.
  8. Règles des paris
    Définitions :

    "Un Pari" est le montant qui correspond à la mise.

    "Un Rapport" est le montant brut, incluant la mise initiale, payé après le résultat d'une course.

    "Le Gain" est le Rapport moins la mise.

    "Erreur" est le terme générique employé pour désigner les erreurs d'ordre général, les fautes typographiques, les contresens, les erreurs de compréhension orale et écrite, les erreurs de traduction, les fautes d'orthographe, les problèmes techniques, les erreurs d'enregistrement, les erreurs de transaction, les erreurs manifestes, les cas de force majeure et/ou toute autre erreur apparentée.

    "Le Résultat" est le résultat officiel tel qu'indiqué sur ZEturf.

    Un Pari :
    Ne peut être placé que par un titulaire de Compte;
    Ne peut être validé que s'il est placé sur le site Internet www.zeturf.fr;
    N'est valide qu'après confirmation dudit Pari par le Titulaire de Compte et acceptation de ce Pari par ZEturf;
    Est débité du Compte de jeu du Titulaire,
    N'est possible que s'il n'excède pas le solde du Compte de jeu du titulaire;
    Est toujours accepté à la discrétion de ZEturf.

    La mise peut être limitée à la discrétion de ZEturf.

    Un pari peut être déclaré nul, auquel cas le rapport retenu pour le paiement dudit Pari est de 1,00.

    ZEturf se réserve le droit, si bon lui semble, de déclarer un Pari nul, en partie ou en totalité, s'il est évident que :
    • des Paris ont été proposés, placés et/ou acceptés en raison d'une Erreur;
    • des Paris ont été placés après le début de l'épreuve concernée;
    • ledit Pari a fait l'objet d'un Pari Syndical;
    • ledit Pari a fait l'objet d'un Pari d'Influence; et/ou le Résultat a été - directement ou indirectement - influencé par des actes criminels.

    Le Rapport est crédité sur le Compte de jeu du Titulaire.

    ZEturf se réserve le droit, à sa discrétion, de modifier un Rapport crédité à un Compte ZEturf s'il est évident que le Rapport a été crédité à un Compte ZEturf en raison d'une Erreur.

    ZEturf se réserve le droit, de temps en temps, de procéder à des corrections ou des modifications de ses règles ainsi que d'adopter des règles spécifiques, sujettes à des conditions particulières, et applicables à des épreuves particulières, et qui peuvent être en contradiction avec les Règles des paris mentionnées ci-dessus.

    Ces règles spécifiques seront publiées et incluses dans le présent document, sous la rubrique "Règles spécifiques".

    En cas d'ambiguïté, l'ordre suivant est prioritaire :
    • (1) Règle publiée en rapport avec un rapport.
    • (2) Règle publiée sous la rubrique "Règles spécifiques".
    • (3) Règle publiée sous la rubrique "Règles des paris".
  9. Les règles s'appliquant aux paris mutuels
    Le principe du Pari Mutuel est que les gagnants se répartissent les enjeux encaissés, par course et par type de pari après déduction des prélèvements de l'opérateur.

    Les Rapports probables sont donc variables. Ils sont exprimés en multiples de la mise (ex. : 2 signifie un Rapport de 2 fois la mise).

    Les rapports sont arrondis à la première décimale inférieure.

    Sauf autrement et explicitement mentionné, ZEturf annulera tous les paris 'Simple Gagnant' et 'Simple Placé' engagés sur un cheval déclaré non-partant.

    Un pari est annulable jusqu'à 10 minutes avant l'heure de départ théorique de la course. Celui-ci est alors remboursé.

    Le pari 'Simple Gagnant' est payable lorsque le cheval sélectionné est déclaré vainqueur de la course.
    ZEturf est susceptible de proposer le pari ' Simple Gagnant' pour toutes les courses, pourvu qu'au moins 2 chevaux prennent part à la course.

    Le pari 'Simple Placé' est payable lorsque le cheval sélectionné est déclaré premier ou deuxième (lorsque la course comptait à l'ouverture des paris au moins quatre mais pas plus de sept partants) ou est déclaré premier, deuxième ou troisième (lorsque la course comptait à l'ouverture des paris au moins huit partants).
    ZEturf annulera les paris 'Simple Placé' lorsque la course compte moins de quatre chevaux au départ.

    Le pari 'ZECouillon' est payable lorsque le cheval sélectionné est déclaré 4ème de la course. En cas de non-partant le pari est annulé et remboursé.
    En cas d'ex aequo sur la troisième place, les paris 'ZEcouillon' sont remboursés.

    Le pari 'Jumelé dans l'ordre' est payable lorsque les deux chevaux sélectionnés sont, respectivement, déclarés premier et deuxième de la course.
    ZEturf peut offrir le pari 'Jumelé dans l'ordre' pour les courses avec au moins trois partants. ZEturf reportera l'enjeu du pari 'Jumelé dans l'ordre' à la masse du pari simple gagnant (au titre du cheval resté partant) si l'un des chevaux sélectionnés est non-partant.
    En cas de gain le rapport est alors celui du jeu simple gagnant.
    Si lors d'une course, moins de deux chevaux atteignent l'arrivée tous les paris 'Jumelé dans l'ordre' sont remboursés.

    Le pari 'Jumelé gagnant' est payable lorsque les deux chevaux sélectionnés sont déclarés premier et deuxième de la course, l'ordre exact d'arrivée n'ayant pas d'importance. ZEturf offre le pari 'Jumelé gagnant' pour les courses avec au moins huit partants.
    Si un des chevaux sélectionnés est non-partant, ZEturf reporte les enjeux à la masse du pari simple gagnant, au titre du cheval resté partant.
    En cas de gain le rapport est celui du jeu 'simple gagnant'.
    Si lors d'une course, moins de deux chevaux atteignent l'arrivée tous les paris 'Jumelé gagnant' sont remboursés.

    Le pari 'Jumelé Placé' est payable lorsque les deux chevaux sélectionnés sont déclarés étant dans les trois premières places de la course, l'ordre exact d'arrivée n'ayant pas d'importance. ZEturf offre le pari 'Jumelé Placé' pour les courses avec au moins huit partants.
    Si un des chevaux sélectionnés est non-partant, ZEturf reporte les enjeux à la masse du pari simple placé, au titre du cheval resté partant. En cas de gain le rapport est celui du jeu 'simple placé'.
    Si lors d'une course, moins de deux chevaux atteignent l'arrivée tous les paris 'Jumelé Placé' sont remboursés.Si lors d'une course, seuls deux chevaux atteignent l'arrivée un seul rapport est payé au titre du 'Jumelé Placé'

    Le pari 'Trio' est payable lorsque les trois chevaux sélectionnés sont déclarés premier, deuxième et troisième de la course, l'ordre exact d'arrivée n'ayant pas d'importance.
    ZEturf offre le pari 'Trio' dans toutes les courses comportant au moins 8 partants.
    Si dans une course un ou plusieurs chevaux sélectionnés dans le pari sont déclarés non partants, ZEturf rétrogradera les combinaisons en jumelé gagnant (1 non partant sélectionné) ou en simple gagnant (2 non partants sélectionnés).
    Si lors d'une course, moins de trois chevaux atteignent l'arrivée tous les paris 'Trio' sont remboursés.

    Le Pari 'Trio Ordre' est payable lorsque les trois chevaux sélectionnés sont déclarés premier, deuxième et troisième de la course,dans l'ordre exact d'arrivée.
    ZEturf offre le pari 'Triordre' dans certaines courses sélectionnées parmi les courses comportant au moins 5 partants.
    Au cas ou moins de 5 chevaux prennent effectivement le départ, Zeturf se réserve le droit d'annuler et de rembourser l'ensemble des paris'Triordre'engagés sur cette épreuve.
    Si dans une course un ou plusieurs chevaux sélectionnés dans le pari sont déclarés non partants, ZEturf annulera et remboursera les combinaisons comportant des non-partants.
    Si lors d'une course, moins de trois chevaux atteignent l'arrivée tous les paris 'Trio Ordre' sont remboursés.

    Le pari 'ZE4' est payable lorsque les quatre chevaux sélectionnés sont déclarés premier, deuxième, troisième et quatrième de la course, l'ordre exact d'arrivée n'ayant pas d'importance. ZEturf peut offrir le pari 'ZE4' pour les courses avec au moins huit partants.
    ZEturf peut annuler le pari 'ZE4' si la course compte au départ moins de huit chevaux.
    Si un des chevaux sélectionnés est non-partant, ZEturf reporte les enjeux à la masse du pari Trio, au titre des chevaux restés partants.
    En cas de gain le rapport est celui du jeu Trio. Si lors d'une course, moins de quatre chevaux atteignent l'arrivée tous les paris 'ZE4' sont remboursés.

    Le pari 'ZE5' est payable lorsque les cinq chevaux sélectionnés sont déclarés premier, deuxième, troisième, quatrième et cinquième de la course, l'ordre exact d'arrivée n'ayant pas d'importance.
    ZEturf peut offrir le pari 'ZE5' sur la course du quinté et une autre course quotidienne. ZEturf peut annuler le pari 'ZE5' si la course compte au départ moins de huit chevaux.
    Si un des chevaux sélectionnés est non-partant, ZEturf reporte les enjeux à la masse du pari ze4, au titre des chevaux restés partants.
    En cas de gain le rapport est celui du jeu ze4.
    Si deux des chevaux sélectionnés sont non-partants, ZEturf reporte les enjeux à la masse du pari trio, au titre des chevaux restés partants.
    En cas de gain le rapport est celui du jeu trio.
    Si trois des chevaux sélectionnés sont non-partants, ZEturf reporte les enjeux à la masse du pari Jumelé gagnant, au titre des chevaux restés partants.
    En cas de gain le rapport est celui du jeu Jumelé gagnant.
    Si quatre des chevaux sélectionnés sont non-partants, ZEturf reporte les enjeux à la masse du pari simple gagnant, au titre des chevaux restés partants. En cas de gain le rapport est celui du jeu simple gagnant.
    Si lors d'une course, moins de cinq chevaux atteignent l'arrivée tous les paris 'ZE5' sont remboursés.
    Si aucun parieur ne trouve la bonne combinaison du Ze5, les mises sont reportées à titre de cagnotte sur le Ze5 principal du lendemain

    Le pari 'ZE 2 sur 4' est payable lorsque les deux chevaux sélectionnés sont déclarés premier, deuxième, troisième ou quatrième, l'ordre exact d'arrivée n'ayant pas d'importance. Si la combinaison sélectionnée comporte un non partant, le pari est remboursé. Si moins de deux chevaux composent l'arrivée les paris Ze 2 sur 4 sont remboursés

    Le "Z'Eclair" vous permet de demander à zeturf de sélectionner pour vous une combinaison pour les paris suivants :
    Jumelé Ordre; Jumelé Gagnant; Jumelé Placé; Trio; TriOrdre Ze4; Ze2/4; Ze5; Ze234; Ze345
    Zeturf sélectionnera pour vous, parmi les chevaux favoris de la course, la combinaison dont le rapport probable est le plus élévé à l'instant où vous effectuez votre pari.
    Z'Eclair Total
    Zeturf sélectionne pour vous tous les chevaux qui composent votre pari (2 pour un jumelé, 3 pour un trio ....)
    Z'Eclair Complément
    Vous sélectionnez un ou plusieurs chevaux pour votre combinaison et Z'Eclair complète pour vous afin d'atteindre le nombre de chevaux nécessaire pour effectuer un jeu unitaire (exemple, vous sélectionnez 2 chevaux pour un Ze5, et Z'Eclair complétera pour vous en désignant les 3 chevaux supplémentaires)
    Mise
    Par défaut Z'Eclair vous propose un jeu du montant unitaire minimal du Pari concerné. Vous pouvez toutefois modifier ce montant, dans la limite des mises plancher et plafond du pari concerné.

    Pour l'ensemble des paris ZEturf, les paris seront remboursés s'il n'y a aucune mise gagnante, à l'exception du ZE5 pour lequel la masse d'enjeux est reportée à la masse d'enjeux du ZE5 5 du lendemain et ainsi de suite si le cas de figure se reproduit plusieurs fois d'affilée.


    Mode de calcul des rapports en cas d'arrivée Dead Heat (Ex aequo) :
    Dans le cas de plusieurs chevaux classés premiers, le montant de toutes les mises sur les divers chevaux payables est d'abord retiré de la masse à partager. Le reste ainsi obtenu, que l'on appelle bénéfice à répartir, est divisé en autant de parties égales qu'il y a de chevaux classés premiers. Chacune de ces parts est à son tour partagée au prorata du nombre des mises sur chacun de ces chevaux. Les quotients ainsi obtenus, augmentés de l'unité de mise, constituent les rapports bruts pour chacun des chevaux classés premiers.

    En cas d'arrivée « dead heat » :
    Les paris « Gagnants » engagés sur tous les chevaux classés à la première place ont droit au paiement d'un rapport « gagnant ».
    Les paris « ZECouillon » engagés sur tous les chevaux classés à la quatrième place ont droit au paiement d'un rapport « gagnant ».
    Les paris « Placés » engagés sur tous les chevaux classés dans les deux ou trois premières places (suivant le nombre de partants - cf supra) ont droit au paiement d'un rapport placé.
    Les paris « Jumelés » , « Trio », « Trio Ordre », « ZE4 », « ZE5 » et « ZE 2 sur 4 » comportant des chevaux classés respectivement dans les deux, trois, quatre et cinq premières places (suivant le type de pari et le nombre de partants - cf supra) ont droit au paiement d'un rapport. En cas d'ex aequo sur la dernière place, les combinaisons incluant ensemble les deux ex aequo ne seront en aucun cas considérées comme gagnantes.

    En cas de course annulée, tous les types de paris engagés sur les résultats de cette épreuve sont remboursés.

    En cas de report de la course de plus d'une heure et/ou de modification substantielle des conditions de course, ZEturf se réserve le droit d'annuler définitivement les paris sur cette course.

    Une option dans vos données personnelles vous permet d'annuler automatiquement vos paris (au lieu de les dégrader) qui comportent un non-partant.Cette option porte le nom de "Paris inaltérables"

    ZE V :
    ZEturf sélectionne sur une journée la ou les réunions support du jeu (un jeu par réunion)

    Le joueur, dans la réunion sélectionnée choisit :
    1. les 5 courses support de son jeu 2. les chevaux dans chacune des courses présélectionnées

    Le gain, soit la somme des mises * Taux de répartition est réparti entre les joueurs ayant trouvé 5 chevaux gagnants dans la réunion sélectionnée

    Le pari est ouvert tant qu'il reste 5 courses ou plus au programme de la réunion sélectionnée.

    Les gains sont payés en même temps que les gains de la dernière course de la réunion sélectionnée.

    Cas particuliers :
    * Non partants
    2 chevaux de complément, sont sélectionnés par défaut (au hasard) au cas où le, ou les, chevaux choisis seraient non partants. Le joueur garde la possibilité d'effectuer son propre choix. Si tous les chevaux sélectionnés sont non partants, le pari est remboursé, quel que soit le stade où intervient cet évènement.

    * Pas de gagnant
    Si, à la fin de la réunion sélectionnée il ne reste plus aucun joueur gagnant, les gains sont répartis entre les joueurs ayant trouvé 4 chevaux gagnant, à défaut 3, 2 ,1

    * Annulation de course
    Si une course est annulée, tous les jeux utilisant cette course comme support sont annulés.


    TAUX DE REDISTRIBUTION (TRJ) APPLIQUES AUX PARIS OFFERTS SUR ZETURF
    Les TRJ appliqués aux différents paris offerts sur Zeturf.fr sont les suivants: Jeux Simples : 86% Jumelés : 85% Trios : 80% Ze4 : 80% Ze5 : 75% Ze 2 / 4 : 85%
  10. Règles s'appliquant aux paris sportifs
    Ce règlement concerne spécifiquement l’offre de paris sportifs proposée par Zeturf sur le site www.zebet.fr.

    A - Règlement des Paris Simples, Multiples et en direct
    A.1 - Définition d’un pari
    Un pari est le placement d’une mise sur la réalisation d'un résultat dans le cadre d'un événement sportif. Si le résultat sur lequel a été placée la mise intervient au cours dudit événement sportif, les gains sont calculés en multipliant la mise par la cote fixe proposée au parieur lors du placement de sa mise.
    A.1.1 Pari simple
    Un pari simple est un pari portant sur un seul résultat.
    A.1.2 Pari combiné
    Un pari combiné porte sur plusieurs résultats. Tous les résultats du combiné doivent être gagnants pour que le combiné soit considéré comme gagnant.
    A.1.2 Pari système
    Un pari système permet de faire plusieurs combinés à la fois.
    Exemple : pour un combiné 2/4, il faut sélectionner 4 évènements et toutes les combinaisons de 2 évènements parmi les 4 seront jouées. Cela fait au total 6 combinaisons de 2 évènements :
    - 0 ou 1 bon résultat sur les 4 : aucun combiné ne sera gagnant
    - 2 bons résultats sur les 4 : un seul combiné sur les 6 sera gagnant
    - 3 bons résultats sur les 4 : 3 combinés sur les 6 seront gagnants
    - 4 bons résultats sur les 4 : les 6 combinés seront gagnants
    A.1.4 Pari en direct
    Les paris en direct sont proposés pendant un évènement sportif. Sauf mention contraire, les règles générales de nos paris à cotes fixes s’appliquent aux paris en direct.
    Les paris en direct sont valides dès lors que leur résultat est officiellement établi. Les paris dont le résultat n’a pas été officiellement établi au moment du retrait ou du forfait d’un acteur seront considérés comme nuls.

    A.2 - Types de paris génériques
    A.2.1 Un pari « 1-2 » est un pari à 2 solutions portant sur un affrontement entre 2 entités, excluant la possibilité d’un match nul.
    A.2.2 Un pari « 1-N-2 » est un pari à 3 solutions portant sur un affrontement entre 2 entités, incluant la possibilité d’un match nul.
    A.2.3 Un pari « Score exact » porte sur l’occurrence d’un score précis dans le cadre d’un événement ou d’une période d’un événement. Le choix du parieur est fait à partir d’une liste définie de scores, pouvant comporter une mention « Autre ». Celle-ci désigne alors tous les autres scores non mentionnés dans la liste définie. Pour un pari en direct le choix « Autre » exclu le score actuel de la rencontre.
    A.2.4 Un pari « Vainqueur final » porte sur l’entité désignée comme ayant remporté l’événement sur lequel porte le pari. Le choix du parieur est fait à partir d’une liste définie de participants, pouvant comporter une mention « Autres ». Celle-ci désigne alors tous les autres participants non mentionnés dans la liste définie mais participant à l’épreuve.
    Les acteurs listés dans un pari « Vainqueur final » sont présumés participer à la compétition concernée. Les paris sur le « Vainqueur final » restent valides même si un acteur annonce son retrait de la compétition, que ce soit avant ou après l’heure officielle prévue du premier match de la compétition. Le pari sur l’acteur en question n’est alors pas remboursable et considéré comme perdu.
    Les paris de type « Vainqueur Final » stipulant la mention « Saison régulière », ne comprennent pas les playoffs ni les phases finales. La position prise en compte est celle déclarée par l’organisateur de la compétition à l’issue des matchs joués dans une saison donnée, avant les rencontres de playoffs et de phases finales.
    A.2.5 Un pari « Nombre de » porte sur le décompte d’éléments (exemple : nombre de buts, d’essais, de sets ou de jeux marqués) définis pour un événement ou une période donnée (match entier, première période, premier set, etc…). Le choix du parieur est fait à partir d’une liste définie d’éléments, soit en nombre entier, soit en fourchette (exemple « de 7 à 10 »), et pouvant comporter une mention « Autres ». Celle-ci désigne alors tous les autres décomptes non mentionnés dans la liste définie.
    A.2.6 Un pari « Plus ou moins de » porte sur le dépassement ou non d’un décompte d’éléments définis pour un événement, un acteur ou une période (exemple : nombre de buts marqués).
    A.2.7 Un pari « Pair/impair » porte sur la parité d’un décompte de score d’un événement sportif (exemple : nombre de buts marqués).
    A.2.8 Un pari « 1-N-2 mi-temps » porte sur un résultat intervenant lors d’une mi-temps d’un évènement sportif.
    A.2.9 Un pari « Mi-temps/Fin de match » porte sur la combinaison d’un résultat à la mi-temps associé à un résultat à la fin du temps réglementaire, excluant toute prolongation ou tirs au but, sauf mention contraire dans le pari. Ce type de pari est aussi proposé en Tennis sous la forme « Premier Set/Résultat final ».
    A.2.10 Un pari « Première équipe à marquer » porte sur la première équipe ayant marqué au moins une fois. Une équipe marquant contre son camp crédite son adversaire qui bénéficie de l’ouverture du score. Un match nul est le résultat obtenu si aucune des deux équipes ne parvient à marquer dans le délai imparti. Sauf mention contraire, ce délai imparti est le temps réglementaire et exclut toute prolongation ou tirs aux buts.
    A.2.11 Un pari « Dernière équipe à marquer » porte sur la dernière équipe ayant marqué au moins une fois. Une équipe marquant contre son camp crédite son adversaire. Un match nul est le résultat obtenu si aucune des deux équipes ne parvient à marquer dans le délai imparti. Sauf mention contraire, ce délai imparti est le temps réglementaire et exclut toute prolongation ou tirs aux buts.
    A.2.12 Un pari « Qui va se qualifier » porte sur le succès d’une équipe à se qualifier pour le prochain tour dans le cadre de la compétition à laquelle appartient l’événement concerné.
    A.2.13 Un pari « Oui/Non » porte sur l’occurrence ou non d’une situation dans un cadre défini.
    A.2.14 Un pari « Mi-temps avec le + de » porte sur la mi-temps durant laquelle sera inscrit le plus de buts, points, essais, concernant un évènement ou un acteur en particulier.
    A.2.15 Les paris « Marge du vainqueur » et « Écart du vainqueur » consistent à déterminer avec quel nombre exact de buts ou points d’écart une équipe va gagner un match.
    Ce nombre correspond à la différence du nombre de buts ou points marqués par chacune des deux équipes à l’issue du match.
    A.2.16 Un pari « Double chance » consiste à déterminer le résultat d’un match.
    Les trois sélections proposées sont :
    - 1re sélection : 1-N correspond à la victoire de l’équipe A ou à un match nul ;
    - 2e sélection : 2-N correspond à la victoire de l’équipe B ou à un match nul ;
    - 3e sélection : 1-2 correspond à la victoire d’une des deux équipes.
    Si le résultat du match correspond à l’un OU l’autre des deux résultats possibles choisis, le pari est gagnant.
    A.2.17 Un pari « Vainqueur du 1er set » consiste à déterminer le joueur ou l’équipe qui va remporter le premier set d’un match. Le set concerné doit être disputé en intégralité pour que les paris soient valides.
    A.2.18 Un pari « Prochain But » consiste à déterminer l’équipe qui va inscrire le prochain but du match.
    A.2.19 Un pari « Podium » consiste à déterminer l’acteur qui terminera parmi les trois premières places d’une course ou d’un évènement.
    A.2.20 Un pari « Vainqueur Mi-temps » consiste à déterminer si un acteur va remporter les deux mi-temps d’une même rencontre.
    A.2.21 Un pari « Buteur / Marqueur d’essai» consiste à déterminer si l’acteur proposé inscrira un but ou un essai lors d’un évènement ou d’une période d’un évènement. Le joueur sélectionné doit être titulaire ou entrer en jeu pour que le pari soit pris en compte. Dans le cas ou le joueur ne participe pas à la rencontre, les paris sur ce joueur sont annulés et remboursés. Les buts contre leur camp ne sont pas comptabilisés.
    A.2.22 Un pari « Période du prochain but » consiste à déterminer la période minutes pendant laquelle le prochain but du temps réglementaire sera marqué. La minute du but prise en compte est celle à laquelle le but a été attribué. Par exemple, la période 0-15 minutes est valable si le but est inscrit entre 0:00 et 15:00. 15:01 compte ensuite pour la période 16-30. Les périodes 31-45 et 76-90 incluent le temps additionnel joué à la fin de chaque mi-temps. Les buts inscrits par un joueur contre son camp sont crédités à l’équipe qui bénéficie du but.
    A.2.23 Un pari « qui sera le mieux classé » consiste à déterminer quel acteur finira devant l’autre au classement final de la compétition, épreuve, étape...
    Le pari sera annulé en cas :
    - d’abandon ou de forfait d’un acteur
    - si un des acteurs fini au delà de la place stipulée dans la question

    A.3 - Calcul des gains
    Dans le cadre des paris à cotes fixes, les gains sont calculés de cette façon :
    Gain = Mise x Cote proposée lors de la mise du parieur sur le site
    Par exemple, un joueur ayant engagé un pari de dix (10) euros sur une cote fixée deux (2.00) disposera d’un gain de vingt (20) euros (10€x2) en cas de pari gagnant.
    Dans le cadre des paris en direct, le joueur reconnaît être conscient que des modifications de cotes fixes peuvent intervenir pendant la validation du coupon. Les paris sont considérés comme valides dès lors qu’ils ont été pris en compte par les serveurs de Zeturf. En cas de doute, le joueur peut se rendre dans la rubrique « Mes Paris » afin de vérifier si le pari a bien été pris en compte.

    A.4 - Validation
    A.4.1 Résultats
    Zeturf reconnaît uniquement les résultats qui ont été obtenus sur le terrain. Les résultats issus de mesures disciplinaires prononcées par une autorité sportive postérieurement au déroulement de l’évènement sportif ne sont pas pris en considération. Toutefois, tous les gains correspondant à des paris portant sur le résultat final d’un évènement sportif, ne peuvent faire l’objet d’un versement de ses gains au joueur que sur la base du résultat officiel annoncé par l’autorité délégataire compétente. Si aucun résultat officiel n’est annoncé par l’autorité délégataire compétente dans les 24 heures qui suivent la fin de l’évènement sportif, tous les paris dont le résultat n’est pas connu au moment de l’arrêt du déroulement de l’évènement sportif seront annulés.
    A.4.2 Temps réglementaire
    Dans tous les sports qui adoptent un certain temps de jeu, le résultat qui fait foi est celui qui est établi après le temps de jeu normal (ou temps réglementaire), y compris le temps additionnel. Les prolongations ou séance de tirs au but n'auront aucune influence sur l’issue des paris sauf dans les cas contraires mentionnés sur le site.
    A.4.3 Nombre de médailles
    Un pari sur le nombre de médailles sera tranché par rapport au tableau officiel des médailles à la fin de la manifestation (par exemple, Jeux Olympiques, Championnats du Monde...). Toute modification apportée par une quelconque instance dirigeante à une date ultérieure ne sera pas prise en compte. Toutes les médailles remportées par une équipe/nation dans une compétition sont considérées comme une seule médaille, quel que soit le nombre de membres de l'équipe.
    A.4.4 Finalistes
    Pour un pari portant sur les finalistes d’une compétition, les finalistes sont les joueurs/équipes qui disputent effectivement la finale, quel que soit le moyen par lequel ils s'y sont qualifiés, y compris par des décisions prises par des instances dirigeantes quelconques.
    A.4.5 Relégation
    Un pari sur une équipe qui sera reléguée porte sur les équipes qui occupent les places de relégation à la fin de la saison sportive considérée.
    A.4.6 Cas d’égalité ou d’ex-æquo
    Lorsqu’un ou plusieurs acteurs terminent premier ex-æquo ou à égalité et ne sont pas départagés par l’organisateur de la compétition concernée, et dans le cas ou cette possibilité (égalité, ex-æquo ou nul) n’avait pas été proposée par Zeturf, les cotes des acteurs gagnants seront divisées par le nombre d’acteurs gagnants, puis multipliées par la mise initiale afin d’obtenir le gain.
    A.4.7 Cas non prévu
    Dans un cas qui n'est pas prévu dans les présentes règles, nous chercherons à établir des parallèles appropriés figurant dans les présentes conditions et procèderons à l'application de celles-ci ou à celle des directives générales du secteur pour décider du traitement de ces paris.
    A.4.8 Compte crédité par erreur
    Tout joueur est tenu de signaler à ZETURF dès lors qu’il détecte que son compte a été crédité d'un montant par erreur – soit à cause d'une erreur de ZETURF ou d’une erreur du joueur. Si vous vous abstenez de nous le signaler, tous les gains ultérieurs obtenus directement ou indirectement suite à cette erreur seront perdus.
    Dans un tel cas, Zeturf se réserve le droit d'entamer toutes les démarches nécessaires pour s'assurer que la situation financière des deux parties soit remise à son état initial avant l'erreur (prélèvement sur un retrait éventuel, modification du solde…).

    A.5 - Cas de nullité
    Lorsqu’un un pari est annulé ou considéré comme nul, ce pari est validé comme « gagnant » et remboursé à une cote de 1.00. En cas de pari simple, cela signifie que le joueur sera remboursé de la somme engagée. En cas de pari multiple, système ou combiné, la cote finale sera ajustée en conséquence, toujours avec une cote de 1.00 pour l’évènement annulé. Zeturf se réserve le droit d’annuler les paris lorsqu’un joueur ou un regroupement de joueur place une série de pari sur le même acteur.
    A.5.1 Report d’une rencontre
    Si une rencontre support d’un pari ne débute pas à l’heure prévue et est reportée au-delà de 24h du coup d’envoi initial, sauf mention particulière, le pari sera annulé et les mises des parieurs seront remboursées.
    A.5.2 Evènement incorrect
    Lorsque l’évènement sportif proposé par Zeturf comporte une erreur d’acteur (mauvais joueur ou équipe), Zeturf se réserve le droit d’annuler les paris relatifs à cet évènement.
    A.5.3 Solution de paris non proposée
    Si le support d’un pari produit une solution non prévue dans le cadre de ce pari, toutes les mises de ce pari sont données perdantes.
    A.5.4 Autres cas
    En outre, Zeturf se réserve le droit d’annuler un pari d’avant match ou en direct, placé dans les cas, suivant :
    - Une inversion des rapports proposés sur un événement ;
    - Une erreur manifeste sur l’affichage d’une cote entrainant une marge théorique supérieur à 100% sur un pari d’un événement. La marge théorique se calcule de la façon suivante :
    marge théorique = 1/((1/cote acteur 1)+(1/cote acteur 2)+…+(1/cote acteur n))
    - L’enregistrement sur notre serveur d’enjeux sur des paris clôturés ou suspendus ;
    - Un pari d’avant match placé après le début d’une rencontre ;
    - Un événement sans enjeu dans les compétitions définies par la LOI. La définition d’un événement sans enjeu est disponible sur le site de l’ARJEL.

    A.6 - Limites
    A.6.1 Combinaison de plusieurs types de paris
    Le Joueur n’a pas le droit de combiner des paris relatifs au même évènement sportif.
    Les paris multiples pour lesquels les différents choix sont combinés ne sont pas acceptés lorsque le résultat d’un des paris influence celui des autres, même si les deux choix ne font pas partie d’une même rencontre ou d’un même évènement sportif. Par exemple, une sélection, telle que celle ci-dessous ne peut être acceptée:
    • Nombre de buts impair dans la rencontre Paris SG – Marseille
    • Score exact de 1-0 dans la rencontre Paris SG – Marseille
    Lorsqu'un tel pari est accepté par erreur, il sera annulé, qu’il soit gagnant ou perdant.
    De la même manière, une sélection telle que celle ci-dessous ne peut être acceptée :
    • Nadal vainqueur en demi-finale de Roland-Garros ;
    • Nadal vainqueur du Tournoi de Roland-Garros ;
    Lorsqu'un tel pari est accepté par erreur, il sera annulé, qu’il soit gagnant ou perdant.
    De plus, Zeturf se réserve le droit de déterminer quels paris peuvent être considérés comme interdépendants. Concernant tous les paris multiples acceptés par erreur – y compris des sélections avec des résultats interdépendants – Zeturf se réserve le droit de déclarer les paris totalement ou partiellement nuls, qu'ils soient gagnants ou perdants.
    A.6.2 Limites de gains
    A.6.2.1 Certaines prises de jeu peuvent être refusées, à la seule discrétion de Zeturf, notamment lorsque le joueur a effectué un pari combiné comprenant plus de deux (2) acteurs ayant une cote inférieure ou égale à 1.10.
    A.6.2.2 La limite de mise et/ou de gain maximum par coupon est à la discrétion de ZETURF.

    A.7 - Informations sportives liées aux paris
    Malgré tous ses efforts, Zeturf ne peut garantir l'exactitude complète des données, exclure toute erreur et assumer la responsabilité des erreurs ou omissions relatives à la publication de prix, d’acteurs, d'horaires ou de résultats.
    Zeturf se réserve le droit de corriger toute erreur manifeste au niveau de la saisie des cotes, des informations relatives aux évènements supports de paris, ou dans la validation des résultats et de déclarer les paris concernés comme nuls. Par ailleurs, Zeturf se réserve le droit d’annuler des paris placés après le début d'un événement, et ne pourra être tenu responsable d’une modification d’horaire décidée par l’organisateur de la compétition concernée.
    A.7.1 Date et heure des fins de prise de jeu
    La date et l’heure de fin de prise de jeu correspondent en règle générale à l’heure du coup d’envoi de la rencontre, sauf dans le cas de rencontres offrant l’opportunité de parier en direct. Zeturf se réserve le droit d’annuler un pari d’avant match placé après le début d’une rencontre, notamment si l’un des acteurs de l’évènement a pris un avantage décisif en vue du résultat d’un des paris concernés. Par ailleurs, Zeturf ne pourra être tenu responsable d’une modification d’horaire décidée par l’organisateur de la compétition concernée.
    A.7.2 Terrain neutre, huis clos et autres mentions spéciales portant sur un événement
    Il est du ressort du parieur de s’informer sur le lieu de la rencontre, la possibilité d’un terrain neutre, d’un huis clos ainsi que de tout autre élément sportif lié à la rencontre support du pari sur lequel il mise, y compris l’ordre des entités citées. En aucun cas, Zeturf ne pourra être tenu responsable de l’absence de mention d’une information sportive liée au support d’un pari.
    Si le lieu d’une rencontre est modifié, tous les paris sont susceptibles d’être annulés, à la discrétion de Zeturf.
    L’ordre de citation des entités dans le cadre d’un pari est à la discrétion de Zeturf et peut ne pas refléter l’ordre officiel proposé par l’organisateur. En aucun cas, le non respect d’un ordre officiel ne peut entrainer automatiquement l’annulation d’un pari.
    A.7.3 Report d’une rencontre
    Si une rencontre support d’un pari ne débute pas à l’heure prévue et est reportée au-delà de 24h du coup d’envoi initial, sauf mention particulière, le pari sera annulé et les mises des parieurs seront remboursées.
    A.7.4 Interruption d’un événement sportif avant la fin du temps imparti
    Si un événement support de pari est interrompu avant la fin du temps imparti, pour quelque raison que ce soit, le pari pourra être annulé, à l’exception d’une reprise jusqu’à la fin programmée dudit événement dans les 24 heures suivant le coup d’envoi. Dans le cas ou l’issue d’un pari est déjà connue, comme par exemple pour les paris concernant la première équipe à marquer, la première mitemps, ou une variable de nombre de buts dans le match déjà dépassée, les paris restent valides.
    A.7.5 Réclamations et modification ultérieure du résultat officiel
    Toute modification du résultat officiel d’une compétition après sa promulgation sur le site www.zebet.fr ne donnera lieu à aucune modification des paris ayant porté sur la compétition en question.

    A.8 - Règles particulières liées aux Sports
    Outre les règles générales des paris, certaines dispositions supplémentaires peuvent s’appliquer selon le sport support de paris. Les règles particulières priment alors sur les règles générales.
    A.8.1 Règles particulières liées au Tennis :
    A.8.1.1 Un pari sur le résultat final d’un match de tennis est valide une fois le dernier point du dernier set du match joué.
    A.8.1.2 En cas d’abandon d’un joueur, tous les paris portant sur le résultat final du match seront déclarés nuls.
    A.8.1.3 Si un joueur déclare forfait durant le match pendant un jeu ou un set, alors tout pari sur ce jeu/set est déclaré annulé.
    A.8.1.4 Si l'un des joueurs est remplacé dans un double, tous les paris seront annulés.
    A.8.1.5 Dans le cas d’un changement de lieu ou de surface, les paris seront maintenus.
    A.8.1.6 Aucun pari ne sera annulé en cas de délai ou de reprogrammation d’un match, même au-delà de 24h, si celui-ci se déroule dans le cadre de la compétition initialement prévue.
    A.8.1.7 Dans le cas d’un changement du nombre de sets joués (par exemple si un match prévu en 3 sets gagnants est ramené à 2 sets gagnants), les paris sur les sets non joués et sur le score final de sets seront annulés.
    A.8.1.8 Les Super Tie-Breaks joués pour déterminer le vainqueur du match seront considérés comme des sets à part entière.
    A.8.1.9 Les paris sur le « Vainqueur final » d’un tournoi ou d’une compétition restent valides même si un acteur annonce son retrait de l’évènement, que ce soit avant ou après l’heure officielle prévue du premier match de la compétition. Les mises sur l’acteur en question ne sont alors pas remboursables.
    A.8.1.10 Un match de tennis est réputé commencé à l'entrée des joueurs sur le court.
    A.8.2 Règles particulières liées aux sports mécaniques, y compris Formule 1 :
    A.8.2.1. Les paris gagnants seront déterminés par la présentation officielle du podium, qui tient lieu de cérémonie officielle de désignation des vainqueurs, même si le nombre de tours prévus initialement n’a pas été effectué. Les résultats ne sont pas modifiables ultérieurement par des enquêtes subsidiaires, par des disqualifications ou des modifications éventuelles pouvant subvenir dans le classement après cette présentation.
    Les paris sur le « Vainqueur final » d’une course ou d’une compétition restent valides même si un pilote annonce son retrait de l’évènement, que ce soit avant ou après l’heure officielle prévue du premier match de la compétition. Les mises sur l’acteur en question ne sont alors pas remboursables.
    A.8.2.2. Courses reportées
    Si la course support de paris est interrompue avant qu'un résultat officiel puisse être déterminé, tous les paris sont néanmoins valables à condition que la course ait lieu sur le même parcours dans un laps de temps de moins de 48 heures après l’heure initialement prévue du départ officiel de la course (ou de la première course dans le cadre d’une compétition à plusieurs courses).
    A.8.2.3. Paris sur un Grand Prix
    Pour les paris individuels sur un Grand Prix : les paris seront valables même si le concurrent ne prend pas part à la course, pour quelque raison que ce soit.
    A.8.2.4. Championnat des pilotes
    Les paris sur le vainqueur du championnat des pilotes seront déterminés par le nombre de points accumulés immédiatement après la présentation du podium au cours du Grand Prix final de la saison, et ne seront pas modifiés par des enquêtes subsidiaires, par des disqualifications ou des modifications éventuelles pouvant subvenir dans le classement.
    A.8.2.5. Championnat des constructeurs
    Les paris sur le vainqueur du championnat des constructeurs seront déterminés par le nombre de points accumulés immédiatement après la présentation du podium au cours du Grand Prix final de la saison, et ne seront pas modifiés par des enquêtes subsidiaires, par des disqualifications ou des modifications éventuelles pouvant subvenir dans le classement.
    A.8.3 Règles particulières liées au Basket-ball :
    A.8.3.1 Prolongations
    Les paris sur les scores et résultats du basketball seront déterminés sur la base du résultat, période de prolongation comprise, sauf si précisé différemment.
    A.8.3.2 Première mi-temps
    La première mi-temps prend en compte les deux premiers quart-temps de la rencontre. Les paris tels que « Plus de/Moins de » en première période ne sont donc valides que si le deuxième quart-temps a été joué en intégralité.
    A.8.3.3 Champion de division
    Si, pour quelque raison que ce soit, la saison est écourtée ou n’a pas lieu en intégralité, les paris restent valables et les vainqueurs désignés par l’autorité compétente seront donc validés comme tel.
    A.8.3.4 Modifications
    Tous les paris restent valables, indépendamment du transfert d'équipe ou du changement du nom d'équipe.
    A.8.3.5 Égalité
    En cas d’égalité sur le résultat d’un pari et si cette option n’a pas été proposée par Zeturf, tous les paris seront considérés comme nuls.
    A.8.4 Règles particulières liées à l’Athlétisme :
    Les paris sur le « Vainqueur final » d’une course ou d’une compétition restent valides même si un athlète annonce son retrait de l’évènement, que ce soit avant ou après l’heure officielle prévue de la première course de la compétition. Les mises sur l’acteur en question ne sont alors pas remboursables.
    La cérémonie de remise des médailles permettra de trancher et de déterminer le paiement des paris, la médaille d'or indiquant la première place, la médaille d'argent la seconde place et la médaille de bronze la troisième place.
    En l'absence d'une telle cérémonie, les paris seront payés en fonction de l'ordre de passage sur la ligne d'arrivée. Les paris ne seront pas modifiés par des enquêtes subsidiaires, par des disqualifications ou des modifications éventuelles pouvant subvenir dans le classement après la cérémonie.
    A.8.5 Règles particulières liées à la Boxe :
    Tous les paris portant sur des combats reposent sur le résultat officiel donné au terme du combat, sauf autre cas statué ou si le pari a déjà été clôturé. La validation ne saurait être perturbée par toute enquête ou changement. Dans le cas ou un boxeur a été remplacé, tous les paris seront annulés.
    A.8.5.1. Combat arrêté
    Tous les paris portant sur un combat arrêté avant décision officielle seront annulés, sauf autre cas statué ou si le pari a déjà été clôturé. Si un verdict aux points est donné avant la fin du nombre total de rounds prévus, le résultat sera enregistré au round auquel le combat a été arrêté. Si un boxeur se retire durant le repos entre deux rounds, le combat est considéré comme terminé au round précédent.
    A.8.5.2. Combats reportés
    En cas de report d'un combat, tous les paris resteront valables pendant une durée de 24 heures à compter de la date à laquelle aurait normalement du avoir lieu le combat.
    A.8.5.3. Paris sur le vainqueur du combat
    Les paris gagnants doivent prédire lequel des deux boxeurs sera déclaré gagnant a l’issue du combat. Les combats sont considérés comme commencés dès que la cloche du premier round aura retenti.
    A.8.5.4. Paris sur un round ou sur un nombre de rounds
    Les paris gagnants doivent prédire à quel round ou au bout de quel nombre de rounds le match se terminera. Si, pour une raison ou pour une autre, le nombre de rounds d'un combat est modifié par rapport à ce qui était initialement annoncé sur le site, tous les paris effectués sur un round ou sur un ensemble de rounds seront annulés. En cas de choc de têtes ou de coup bas obligeant les juges à utiliser leur feuille de marque pour déterminer le vainqueur avant que le nombre de rounds prévu ne soit atteint, le boxeur déclaré vainqueur sera réputé avoir gagné par décision de l'arbitre au moment où le combat a été interrompu.
    Pour que les paris effectués sur une victoire aux points soient valables, la totalité du nombre de rounds prévus devra avoir été effectuée. Si l'un des boxeurs ne se présente pas sur le ring lorsque la cloche retentit, le combat sera déclaré terminé au round précédent.
    A.8.5.5. Pari sur la manière dont le combat sera gagné
    Les paris gagnants doivent prédire la manière dont le combat sera gagné. En cas de choc de têtes ou de coup bas obligeant les juges à utiliser leur feuille de marque pour déterminer le vainqueur avant que le nombre de rounds prévu ne soit effectué, le boxeur déclaré vainqueur sera considéré ayant gagné par K.O. au moment de l'arrêt du combat.
    A.8.6 Règles particulières liées au Cyclisme :
    A.8.6.1. Course à étapes non terminée
    Dans le cas d'une course à étapes non terminée, tous les paris seront annulés, sauf si un résultat officiel a été décidé, excepté autre cas statué ou si le pari a déjà été clôturé.
    A.8.6.2. Vainqueur de la compétition et de l'étape
    Le vainqueur de la course ou de l'étape est déterminé sur la base du résultat annoncé au moment de la cérémonie du podium. Si aucune cérémonie du podium n'a lieu, les gains seront payés, sans examen ultérieur, en fonction du résultat annoncé directement par l'organisation officielle compétente.
    Les paris placés sur un vainqueur de la course ou de l'étape restent valables, même si le cycliste ne passe pas la ligne de départ de la course ou de l'étape. Les paris placés sur le vainqueur de la course ou d'une étape restent valables, lorsque le cycliste se retire après le début de la compétition ou de l'étape.
    Les paris ne seront pas modifiés par des enquêtes subsidiaires, par des disqualifications ou des modifications éventuelles pouvant subvenir dans le classement après l’annonce d’un résultat officiel.
    A.8.7 Règles particulières au Golf :
    A.8.7.1. Evénements interrompus
    Si un tournoi doit être abrégé ou que les conditions extérieures imposent des modifications, tous les paris seront maintenus à condition que l’autorité compétente statue sur un vainqueur officiel et/ou qu'un trophée ait été accordé. Si le tournoi est interrompu, tous les paris qui sont faits après le dernier parcours accompli seront déclarés nuls.
    La règle susmentionnée ne s'applique pas quand un tournoi se déroule sur plus d'un terrain de golf, dans ce cas tous les joueurs doivent avoir effectué la même rotation, autrement tous les paris sont déclarés nuls.
    A.8.7.2 Playoff
    Si un playoff est nécessaire pour déterminer le vainqueur, le vainqueur du playoff sera désigné comme le vainqueur du tournoi. Dans le cas d’une victoire ou d’un classement partagés, Zeturf se réserve le droit de statuer comme il l’entend, cette décision étant prise sur des preuves évidentes.
    A.8.8 Règles particulières concernant le Ski alpin:
    A.8.8.1. Epreuves arrêtées
    Tous les paris seront annulés pour les épreuves arrêtées à moins que la fédération officielle concernée (FIS, IBU, ou quelconque autre fédération) ne confirme le résultat comme étant le « résultat officiel » au moment de l’interruption, ou que l’épreuve ne soit terminée dans les 2 jours suivants au même endroit. Si l’épreuve a lieu dans un endroit différent, tous les paris seront annulés. Si aucun skieur ne termine l’épreuve, les paris seront annulés.
    A.8.9 Règles particulières concernant le Hockey sur glace :
    A.8.9.1 Modifications diverses
    Paris sur les vainqueurs, la conférence et la division : tous les paris restent valables, indépendamment du transfert d'équipe, du changement du nom d'équipe ou de la durée de la saison.
    A.8.10 Règles particulières concernant le Football :
    A.8.10.1 Temps imparti
    Pour le football, les paris portent uniquement sur le temps réglementaire, temps mort et temps additionnel compris, mais sans prolongation ni tirs au but (sauf mention contraire). Cela ne concerne pas les paris statuant clairement «Vainqueur de la Compétition », « Vainqueur Final » ou « Qui va se qualifier », pour lesquels les prolongations et les tirs au but seront pris en compte si nécessaire pour le paiement des gains.
    A.8.10.2 « Premier buteur »
    Si le premier but est officiellement attribué comme un « but contre son camp », alors celui-ci sera l’option considérée comme gagnante. Toutes les autres possibilités seront alors considérées comme perdantes. Si l’option « But contre son camp » n’est pas proposée, alors les paris placés sur les acteurs proposés restent valables pour le prochain but inscrit.
    A.8.10.3 « Dernier buteur »
    Si le dernier but est officiellement attribué comme un « but contre son camp », alors celui-ci sera l’option considérée comme gagnante. Toutes les autres possibilités seront alors considérées comme perdantes. Si l’option « But contre son camp » n’est pas proposée et qu’aucun autre but n’est inscrit, alors les autres possibilités sont aussi considérées comme perdantes.
    A.8.10.4 But contre son camp
    Les buts marqués contre son camp ne comptent pas pour les paris « Joueur marque un but » et « Joueur ne marque pas de but ».
    A.8.10.5 « Joueur marque un but » ou « Joueur ne marque aucun but »
    Pour ces paris, si le match est interrompu, tous les paris concernant un joueur qui a marqué un but avant l'interruption du match seront considérés comme valables. Si le joueur indiqué n’a pas marqué de but avant l’interruption de match, tous les paris concernant ce joueur seront annulés.
    A.8.10.6 Tous les paris placés sur les buteurs restent valables même si le joueur concerné ne participe pas au match, ou s’il est remplacé en cours de jeu. La même règle s’applique pour les paris placés sur les paris « Premier buteur » et « Dernier buteur », même si le joueur n'apparaît pas sur le terrain lors de la rencontre.
    A.8.10.7 « Plus de / Moins de »
    Ce type de pari prend en compte les buts inscrits contre son camp et les penaltys inscrits durant le temps réglementaire (y compris le temps additionnel). Sauf mention contraire, les prolongations et les tirs au but sont exclus du total.
    A.8.10.8 « Meilleur buteur de la compétition »
    Les paris placés sur le « Meilleur buteur de la compétition », ou des paris similaires seront traités selon le résultat officiel publié par l'organisation compétente de la compétition. Les buts inscrits au cours des prolongations seront pris en compte. Les paris restent valables même si l’acteur choisi ne participe à aucune rencontre de la compétition concernée.
    A.8.10.9 Lieu du match
    Si le lieu du match change, les paris restent valables, sauf si le match doit être joué sur le terrain de l'équipe qui devait être reçue. Dans ce cas, tous les paris seront annulés.
    A.8.11 Rugby :
    A.8.11.1 Temps imparti
    Pour le rugby, les paris portent uniquement sur le temps réglementaire, temps mort et temps additionnel compris, mais sans prolongation ni tirs au but (sauf mention contraire). Cela ne concerne pas les paris statuant clairement «Vainqueur de la Compétition », « Vainqueur Final » ou « Qui va se qualifier », pour lesquels les prolongations et les tirs au but seront pris en compte si nécessaire pour le paiement des gains.
    A.8.11.2 « Premier essai inscrit par un avant » et « Premier essai inscrit par un arrière »
    Pour les paris « Premier essai inscrit par un avant » et « Premier essai inscrit par un arrière », les équipes sont décomposées comme suit : les postes de pilier, talonneur, deuxième-ligne et troisième-ligne sont considérés comme des avants. Les postes de demi de mêlée, demi d’ouverture, trois-quart centre, trois-quart aile et arrière sont considérés comme des arrières. En cas de litige, la décision de l’acteur gagnant reviendra à l’entière discrétion de Zeturf.
    A.8.11.3 « Joueur marque un essai » ou « Joueur ne marque aucun essai »
    Pour les paris « Joueur marque un essai » ou « Joueur ne marque aucun essai », si le match est interrompu, tous les paris concernant un joueur qui a inscrit un essai avant l'interruption du match seront considérés comme valables. Si le joueur indiqué n’a pas marqué d’essai avant l’interruption de match, tous les paris concernant ce joueur seront annulés.
    A.8.12 Autres Sports :
    En cas de doutes dans la promulgation d'un pari, le résultat dudit pari sera jugé à la discrétion de Zeturf, en tenant compte de la réglementation officielle de la Compétition au sein de laquelle l'événement support du pari se déroule.

    B - Règlement des Grilles
    B.1 - Cadre juridique
    B.1.1. Le présent règlement s'applique aux jeux dénommés « Grilles » et est daté du 30/04/2014.

    B.2 - Description du jeu
    B.2.1. Les « Grilles » sont des jeux de répartition offerts aux joueurs inscrits sur le site www.zebet.fr.
    B.2.2. Les grilles « French 10 », « Euro 10 », « Daily 5 », « Grille Spéciale » sont constituées de jeux de pronostics sportifs faisant appel aux résultats de plusieurs rencontres sportives.
    Les joueurs peuvent participer de manière indépendante à chaque formule de jeu.
    B.2.3. Dans ce règlement, certains termes ou expressions ont la définition suivante :
    - "jeu" : ce terme désigne, d’une part, l’ensemble des règles propres à chaque formule de jeu mentionnée au sous-article 2.2,
    - "rencontre" : manifestation sportive opposant deux équipes de football ou d’un autre sport retenue dans la composition d’une grille,
    - "grille" : ensemble des rencontres ou des questions permettant aux joueurs de miser simultanément sur celles-ci ; la liste des rencontres ou des questions constituant une grille est portée à la connaissance des joueurs à l’ouverture des prises de jeu,
    - "pot" : part des mises que les gagnants se partageront.
    Les informations diffusées aux joueurs par la presse ou d’autres sites Internet n’ont qu’une valeur indicative. Pour chaque événement, la période prévue pour le déroulement des rencontres et l’heure de fin des prises de jeu sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’être modifiées si les circonstances sportives l’exigent.
    - Pour l'ensemble des sports, le temps règlementaire inclut les éventuels arrêts de jeu ou temps additionnels accordés par l'instance d'arbitrage, mais n'inclut pas les éventuelles prolongations ou périodes de tirs au but.

    B.3 - Prise de jeu
    B.3.1. Le joueur doit remplir un nombre de lignes par grille correspondant au nombre de rencontres ou de questions de la grille. S’il remplit un nombre de lignes incorrect, sa prise de jeu ne sera pas prise en compte.
    B.3.2. Les grilles ne peuvent être complétées que sur le site www.zebet.fr.
    B.3.3. En choisissant l’option « chance » le joueur se voit proposer une grille remplie de façon aléatoire. Cette grille ne sera prise en compte qu’une fois validée par le joueur.
    B.4 - Rencontres
    B.4.1. Le nombre de rencontres d’une grille « French 10 » est de 10. Le jeu consiste à pronostiquer les résultats de ces 10 rencontres opposants des clubs français.
    B.4.2. Le nombre de rencontres d’une grille « Euro 10» est de 10. Le jeu consiste à pronostiquer les résultats de ces 10 rencontres de championnats étrangers ou matchs internationaux.
    B.4.3. Le nombre de rencontres d’une grille « Daily 5» est de 5. Le jeu consiste à pronostiquer les résultats de ces 5 rencontres de football.
    B.4.4. Le nombre de questions d'une Grille Spéciale est défini par Zeturf. Le jeu consiste à pronostiquer tous les résultats de ces rencontres/questions de football déterminés par Zeturf.
    B.4.5. Le résultat d’une rencontre à considérer est celui pris en compte à la fin du temps réglementaire par Zeturf.

    B.5 - Simple, Double et Triple
    B.5.1. Jeu simple
    B.5.1.1. Un jeu simple consiste à pronostiquer un seul résultat pour chacune des rencontres d’une grille.
    B.5.1.2. Pour constituer ce jeu simple, le joueur complète sa grille avec une seule sélection par ligne dans la case correspondant à son pronostic :
    - la case « 1 » correspond à une victoire de la première équipe citée ;
    - la case « N » correspond à un match nul ;
    - la case « 2 » correspond à une victoire de la seconde équipe citée.
    B.5.1.3. La mise par grille pour un jeu simple est de 1 euro pour les grilles « French 10 », « Daily 5 », ainsi que pour les « Grilles spéciales » et de 0.5 euro pour la grille « Euro 10 ».
    B.5.2. Jeu Double et Triple
    B.5.2.1. Un jeu double ou triple consiste à pronostiquer simultanément 2 ou 3 résultats par rencontre ou question, pour une ou plusieurs rencontres ou questions d’une même grille.
    B.5.2.2. Deux pronostics pour une rencontre sont dénommés « double ». Un double correspond à 2 cases cochées sur une même ligne.
    B.5.2.3. Trois pronostics pour une rencontre sont dénommés « triple ». Un triple correspond à 3 cases cochées sur une même ligne.
    B.5.2.4. Parmi les rencontres, le joueur peut sélectionner un ou plusieurs pronostics doubles et un ou plusieurs pronostics triples, les autres pronostics de la grille étant simples. Les combinaisons possibles de pronostics doubles et/ou triples figurent dans les tableaux mentionnés ci-dessous.
    B.5.2.5. Le joueur peut effectuer un jeu simple ou un jeu multiple sur les différentes grilles d’un même bulletin. Les grilles comportant un nombre de doubles ou de triples non autorisé ne seront pas prises en compte.
    B.5.2.6. Le montant de la mise pour un jeu multiple est proportionnel au nombre de jeux simples inclus dans la combinaison de pronostics jouée.
    B.5.2.7. Pour chaque type de grille, un nombre maximal de jeux multiples est autorisé.
    B.5.2.8 Zeturf se réserve le droit de réduire le nombre de double et de triple sans modification de ce règlement. Le joueur sera alors prévenu lors de la validation du coupon.
    B.5.3. Une fois ses choix effectués à l’écran, le joueur peut les modifier s’il le souhaite. Lorsque ses choix sont définitivement arrêtés, le joueur doit cliquer sur le bouton «Valider» pour que sa grille soit prise en compte et enregistrée.

    B.6 - Annulation d’une rencontre ou d’une grille
    B.6.1. Si, au cours de la période prévue pour le déroulement des rencontres, une rencontre d’une grille « Daily 5 » ou 1 ou 2 rencontres d’une grille « French 10 » ou « Euro 10 » ne débutent pas, n’ont pas lieu, débutent avant la fin des prises de jeu ou ne parviennent pas à leur terme pour quelque raison que ce soit, ces rencontres sont annulées et réputées gagnantes. Au delà de ce nombre de rencontre la grille entière est annulée et les mises sont alors remboursées.
    B.6.2. Dans le cas d'une Grille Spéciale, si, au cours de la période prévue pour le déroulement des rencontres, une, deux ou trois rencontres ne débutent pas, n'ont pas lieu, débutent avant la fin des prises de jeu ou ne parviennent pas à leur terme pour quelque raison que ce soit, ces rencontres sont annulées et réputées gagnantes, au delà de ce nombre de rencontre la grille entière est annulée et les mises sont alors remboursées..
    B.6.3. Lorsqu’une rencontre a été annulée avant une prise de jeu, le joueur effectue tout de même un pronostic qui sera donné gagnant.
    B.6.4. Dans le cas où l’horaire de plusieurs rencontres serait modifiée de sorte qu’elles débuteraient avant la fin des prises de jeu initialement fixée, Zeturf avancera la clôture des prises de jeu afin de pouvoir maintenir la grille.
    B.6.5. En cas de fraude ou de soupçon de fraude pesant sur une rencontre sportive, Zeturf se réserve le droit d’annuler la rencontre correspondante ; dans cette hypothèse le match est considéré comme gagnant pour tous les pronostics possibles.
    B.6.6. Absence de dénomination. Si une rencontre ne comporte pas le nom des deux équipes avant le début du 1er match de la grille, alors cette rencontre sera annulée.
    B.6.7. Si, pour des raisons techniques, Zeturf ne peut distribuer les gains d’une grille dans un temps raisonnable en raison de circonstances ou de contrôles particuliers, Zeturf peut décider d’annuler la grille, et dans ce cas, toutes les prises de jeu concernées seront remboursées.
    B.6.8. La rencontre sera maintenue dans la grille même si le match se joue sur un terrain neutre ou si le lieu initialement prévu est changé.

    B.7 - Mises et Part des mises dévolue aux gagnants
    B.7.1. Le jackpot affiché sur le site correspond à 100% des mises et des reports éventuels. La déduction de la marge prise par Zeturf pour l’organisation du jeu se fait au moment du paiement des gains.
    B.7.2. La part des mises dévolue aux gagnants d'une grille est fixée à 75 %. Elle est affectée aux divers rangs de gains selon les dispositions de l’article B.9. Le montant du gain obtenu est arrondi au dixième d'euro inférieur.

    B.8 - Enregistrement des jeux par le système informatique de Zeturf
    B.8.1. Jours et heures d'enregistrement des jeux
    B.8.1.1. Un joueur ne peut participer qu’aux grilles dont les prises de jeu sont en cours d’enregistrement. Les jours et heures limites prévisionnelles d'enregistrement des prises de jeu au titre d’une grille sont affichés sur le site www.zebet.fr. Les prises de jeu ne pourront être effectuées au-delà des dates et heures prévues.
    B.8.1.2. Les pronostics des joueurs participent au jeu, dès lors qu'ils ont été enregistrés dans les conditions prévues au présent règlement.
    B.8.2. Le récapitulatif du ticket est consultable dans la rubrique mes paris sur le site www.zebet.fr.
    B.8.3 En cas de contestation entre le joueur et Zeturf, seules les informations portées sur le récapitulatif du ticket font foi.

    B.9 - Gains
    B.9.1. Le Jackpot mentionné pour chaque grille est un minimum garanti. 75% des mises cumulées au-delà du Jackpot de base viendront grossir le montant redistribué aux joueurs.
    B.9.2. Pour les grilles composées de 5 matches, le jackpot est réparti entre les joueurs ayant trouvé les 5 bons résultats. En l'absence de gagnant, le jackpot moins la part reversée au fond de compensation sera reporté sur la prochaine grille correspondante.
    B.9.2. Pour les grilles composées de 10 matches « French 10 » et « Euro 10 », le jackpot est réparti comme suit :
    - 50 % à répartir entre les joueurs ayant trouvé les 10 bons résultats (rang 1)
    - 25 % à répartir entre les joueurs ayant trouvé 9 bons résultats (rang 2)
    - 25 % à répartir entre les joueurs ayant trouvé 8 bons résultats (rang 3)
    En l'absence de gagnant de rang 1, le pot de rang 1 moins la part reversée au fond de compensation sera reporté sur la prochaine grille correspondante. En l'absence de rangs 2 et/ou 3, l'intégralité des pots est reversée au fond de compensation
    B.9.3. Pour les grilles spéciales composées de 10 matches, le jackpot est réparti comme suit :
    - 50 % à répartir entre les joueurs ayant trouvé les 10 bons résultats (rang 1)
    - 25 % à répartir entre les joueurs ayant trouvé le plus de bons résultats, hors rang 1 (rang 2)
    - 25 % à répartir entre les joueurs ayant trouvé un résultat de moins que le rang 2 (rang 3)
    En l'absence de gagnant de rang 1, le pot de rang 1 moins la part reversée au fond de compensation sera reporté sur la prochaine grille correspondante.
    B.9.4. La somme affectée à un rang est répartie par parts égales entre les gagnants de ce rang.
    B.9.5. Pour un jeu simple, les gains des divers rangs ne se cumulent pas.
    B.9.6. En cas de gain unitaire d’un rang n-1 inférieur à celui d’un rang n d’une même grille, les pots de ces deux rangs n et n-1 sont ajoutés et répartis à part égale entre tous les gagnants de ces rangs.
    B.9.7. Le jackpot de chaque grille, affiché sur le site ou sur tout support publicitaire, est un jackpot estimatif. Il représente une estimation du pot à partager entre tous les gagnants du rang 1. Ce montant se base sur le nombre de participants estimés à la grille.
    Zeturf ne peut garantir un gain équivalent au montant affiché à l’un des gagnants de cette grille.
    B.9.8. Tous les gains distribués par Zeturf seront en Euro (€)

    B.10 - Fond de compensation
    B.10.1. Afin d'assurer un jackpot minimum pour nos joueurs sur les différentes grilles, Zeturf constitue via les reports de pots non gagnés un fond de compensation.
    B.10.2. Ce fond de compensation est composé d'une part variable des mises d'un pot non gagné par les joueurs.
    B.10.3. A ce jour le fond de compensation se compose de la manière suivante :
    Pour les grilles « French 10 » et « Euro 10 » :
    - 20% du pot de rang 1 s'il n'est pas gagné.
    - L'intégralité du pot de rang 2 s'il n'est pas gagné
    - L'intégralité du pot de rang 3 s'il n'est pas gagné
    Pour les grilles « Daily 5 » :
    - 20% du pot de rang 1 s'il n'est pas gagné.
    Pour les Grilles Spéciales :
    -20% du pot de rang 1 s'il n'est pas gagné.
    B.10.4. Le montant de ces parts variables n'est défini que par les personnes habilitées chez Zeturf et peut être changé à tout moment.

    B.11 - Publication des résultats
    B.11.1. Seuls les résultats sportifs publiés par Zeturf servent à déterminer les gains et le nombre de gagnants. Aucune réclamation au titre d'une modification ultérieure des résultats sportifs, quelqu'en soit la date, les motifs et la nature ne sera possible.
    B.11.2. Les résultats et les rapports des gains d’une grille sont publiés à l’issue de la dernière rencontre jouée. Cette publication intervient en principe le soir même du dernier match de la grille, sous réserve que toutes les rencontres de la grille aient été officialisées par les autorités sportives compétentes.
    B.11.3. Si le résultat d’un ou plusieurs matchs n’a pas été officialisé 24h après la fin prévue de la grille, il sera fait application des règles d’annulation définies à l’article B.6.
    B.11.4. Si le résultat publié est erroné à la suite d’une erreur, il sera procédé à une modification de ce résultat dès la prise de connaissance de cette erreur.
    En conséquence, Zeturf se réserve le droit de débiter les joueurs payés à tort sur le montant de leurs disponibilités. Les joueurs dont la prise de jeu était considérée perdante à tort seront crédités de leur gain après rectification du résultat.
    B.11.5. Le résultat par grille, ainsi que le montant des gains sont publiés sur le site www.zebet.fr.
  11. Déni de responsabilité
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    Le Titulaire de Compte accepte que Zeturf sauvegarde et traite électroniquement les données saisies par lui sur le Site. Les données personnelles recueillies en liaison avec la participation aux jeux et paris seront traitées en conformité avec les dispositions de la Charte Données Personnelles, laquelle contient notamment l’ensemble des informations requises par l’article 32 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978.

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    A la clôture du compte de jeu ou du compte de fiducie et à toute fin de preuve, des données concernant le titulaire de compte peuvent être conservées et archivées confidentiellement par ZEturf et pour une durée fixée par ZEturf mais qui ne pourra être inférieure à cinq ans.

    Les données personnelles du titulaire de compte sont strictement confidentielles et uniquement destinées aux services de ZEturf ou des sociétés sœurs appartenant au groupe ZEturf. Ces données ne peuvent être transmises à des tiers sauf dans les cas spécifiés ci-dessous.

    De par son acceptation du Règlement le titulaire renonce explicitement à l’exercice de son droit prévu à l’article 38 de la loi du 6 janvier 1978 : en effet pour être autorisé à détenir un compte sur notre site, la loi française impose que les informations personnelles du titulaire soient transmises à l’organisme de régulation des jeux en ligne ARJEL.

    Le titulaire de compte accepte et autorise ZEturf à communiquer à des tiers toute information le concernant, y compris son nom et adresse, si cette communication est raisonnable ou nécessaire pour le respect des lois et règlements en vigueur, pour toute action judiciaire ou administrative, ou pour sa propre protection ou la protection de ses titulaires de compte ou d'autres personnes.

    Afin d'améliorer la qualité de son service et de mieux répondre aux attentes de ses titulaires de compte, ZEturf pourra être amené à collecter des données nominatives sur le titulaire de compte, notamment par l'utilisation de marqueurs (cookies).
  15. Indemnités
    Le titulaire de compte accepte de défendre et d'indemniser ZEturf (y compris pour les frais raisonnables d'avocats) ainsi que ses sociétés affiliées, mandataires sociaux, administrateurs, agents et employés contre toute demande ou réclamation faite par un tiers, causée ou résultant d'une violation de sa part des présentes conditions ou de tout document qui y est incorporé par renvoi, ou d'une violation de sa part de toute loi ou droit de ces tiers.
  16. Loi applicable
    Le présent règlement est régi en tous points par la loi française. Les juridictions françaises sont exclusivement compétentes pour régler tout conflit qui découlerait de l’interprétation ou de l’exécution du présent règlement.

  17. Publicité
    Le site ZEturf peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites Internet. ZEturf ne peut être considéré comme responsable du contenu ou prestation des sites extérieurs, du fonctionnement de l'accès à ces sites, des relations entre le Titulaire de compte et les titulaires de ces sites. ZEturf n'approuve pas et n'est pas responsable du contenu, des opinions ou des produits ou services vendus sur ces sites extérieurs. ZEturf ne peut être tenu pour responsable des dommages ou pertes consécutifs à l'utilisation, de quelque manière que ce soit de ces sites extérieurs.
  18. Propriété intellectuelle
    Le Titulaire de compte reconnaît et accepte que le contenu du site et notamment mais non exclusivement les textes, photographies, vidéos, logiciels et programmes, sons, musiques, mise en page, charte graphique, logos, design ou toute autre information ou support présenté par ZEturf ou ses annonceurs, sont protégés par leurs droits d'auteurs, marque, brevet et tout autre droit de propriété intellectuelle ou industrielle qui leur sont reconnus selon les lois en vigueur.

    Le Titulaire de compte ne peut en aucun cas utiliser, imprimer ou reformater le contenu du site à des fins autres que privées ou familiales. Il s'engage à ne pas télécharger, reproduire, transmettre, vendre ou distribuer le contenu du site sans l'autorisation expresse de ZEturf.

    Chacun reconnaît que les informations et les bases de données accessibles sur le site de ZEturf sont la propriété de ZEturf. L'utilisation de ces données par un Titulaire de compte doit rester dans un cadre privé ou familial. Ces informations ne peuvent notamment pas être utilisées à des fins commerciales, être reproduites sur un site Internet, ou compilées par le biais d'un logiciel de recherche, d'un méta-moteur ou d'un aspirateur de site.
  19. Dispositions diverses
    ZEturf se réserve le droit de sous-traiter ou de céder à un tiers les droits et obligations issus de la présente convention.

    Le fait pour ZEturf de tolérer le manquement par le Titulaire de compte à l'une des obligations prévues par la présente convention, ou de ne pas appliquer un droit quelconque qui lui est reconnu par la présente convention, ne peut en aucun cas être interprété comme une renonciation de sa part à se prévaloir de ses droits.

    Le titre des articles de la présente convention d'utilisation n'est qu'indicatif et ne peut altérer ou modifier, de quelque manière que ce soit, les termes de la présente convention.

    Dans l'hypothèse où l'une quelconque des dispositions de la présente convention serait considérée illégale par une disposition d'ordre légale où réglementaire, présente ou future, ou par une décision de justice revêtue de l'autorité de la chose jugée et émanant d'une juridiction ou d'un organisme compétent, ladite disposition serait considérée comme étant non écrite, toutes les autres dispositions de la présente convention conservant force obligatoire entre les parties.

    Afin de prévenir les conflits d’intérêts, les salariés, actionnaires et ssous-traitants du groupe Zeturf ne sont pas autorisés à ouvrir des comptes joueurs sauf pour des raisons techniques de test et vérification.En tout état de cause les possibilités de retraits de gains effectués sur ces comptes sont limitées à 50€ par mois.
  20. Bonus amis
    Chaque utilisateur (nommé ci-dessous "le parrain") inscrit en toute régularité sur ZEturf est autorisé à participer au programme "bonus amis".

    Chaque participant a le droit de parrainer ses amis et ses connaissances (nommé ci-dessous "le filleul"). Ne seront pas acceptés comme filleul la famille proche (parents, frères et sœurs, enfants) du parrain, les membres du foyer familial du parrain ainsi que des personnes dont l'adresse e-mail est identique à celle du parrain ou qui utilisent la même carte de crédit que le parrain lors du dépôt.

    L'envoi d'e-mails dans le cadre du programme "bonus amis" n'est autorisé qu'à des personnes dont le parrain a personnellement connaissance. ("Spamming Interdit") .

    Chaque parrain a la possibilité, dans la rubrique "bonus amis" de son compte, d'envoyer à ses amis ou à des connaissances des e-mails avec un texte de présentation de ZEturf qui peut être personnalisé par le parrain. Cet e-mail contient un lien et un code. Le filleul doit cliquer sur ce lien et saisir le code joint à l'e-mail dans le champ du formulaire d'inscription réservé à cet effet.

    Si le filleul ne clique pas sur le lien de l'e-mail ou s'il ne rentre pas le code, alors il ne sera pas inclus au programme "bonus amis" et le parrain n'obtiendra par conséquent aucun bonus.

    Est considéré comme "filleul" dans le cadre du programme "bonus amis" un client qui déposé de l'argent et réalisé au moins un pari après avoir envoyé ses justificatifs d'identité.

    En participant au programme "bonus amis", le filleul accepte que le parrain soit informé de l'inscription, du dépôt et du placement du montant minimum du nouveau client afin que le parrain puisse être averti de son succès dans le programme "bonus amis".

    ZEturf se réserve le droit d'exclure un client inscrit et/ou un nouveau client de toute participation au programme "bonus amis" en cas de soupçons portant sur une manipulation, une fraude ou un manquement aux conditions de participation. Dans un tel cas, le client perd tout droit éventuel à un bonus.

    La saisie de données invalides et/ou l'altération des faits sont interdites et sont passibles de poursuites auprès du tribunal ou des autorités compétentes.

    Parrains et filleuls doivent établir eux-mêmes le rapport de droit qui les unit. La société décline toute responsabilité en cas de reproduction non autorisée du nom et de l'adresse e-mail du filleul.

    La société se réserve le droit de suspendre le programme "bonus amis" à tout moment et sans la moindre explication.
  21. Bonus, Zemiles et primes diverses
    Généralités L'ensemble des crédits accordés sous forme de prime et bonus de toutes natures ne peut être retiré avant d'avoir préalablement été joué.

    L'ensemble des crédits accordés sous forme de prime et bonus de toutes natures ont une validité de 6 mois. A l'issue de ce délai les primes et bonus versés mais non joués seront retirés du solde du compte joueur.

    Les Primes et Bonus de toutes natures sont accordés à la seule discrétion de Zeturf, qui se réserve le droit de suspendre les attributions de bonus à tout joueur ou à toute catégorie de joueurs.

    Bonus d'inscription Les bonus d'inscription affichés sur le site seront crédités au joueur conformément aux conditions de l'offre commerciale en vigueur lors de son inscription et/ou de son premier dépôt.

    Un même jouer ne peut bénéficier qu'une fois des Bonus d'inscription

    Bonus de nouveau dépôt Le site Zeturf peut, à sa discrétion, offrir au joueur un abondement lié à un nouveau dépôt.Cette offre à une durée de validité de 15 jours à compter de la date d'envoi du mail. Le montant de ce bonus ne peut pas faire l'objet d'un retrait avant d'avoir été joué. Le retrait, sans jeu préalable de sa totalité, du dépôt ayant généré l'attribution du bonus entrainera la suppression immédiate du dit bonus

    L'obtention d'un bonus lié à un nouveau dépôt supprime tout droit d'attribution aux tranches du Bonus d'inscription non encore perçues.

    ZEmiles Le programme ZEmiles est un système de points fidélité réservé aux clients ZEturf.fr et ZEturf.com. Les ZEmiles sont attribués à chaque pari payé selon le barème détaillé ci-après. Les Zemiles sont attribués par pari unitaire, sans prise en compte du montant du pari. Deux paris similaires ne donnent droit qu'à une seule attribution de Zemiles.

    Barème d'attribution

    Pari / ZEmiles Simple Gagnant = 1
    Simple Placé = 1
    ZE couillon = 2
    Jumelé Gagnant = 2
    Jumelé Ordre = 2
    Jumelé Placé = 2
    Trio = 4
    Triordre = 4
    ZE Vertical = 4
    ZE 2/4 = 2
    ZE 4 = 4
    ZE 5 = 5

    Un pari fractionnel (en centimes) ne sera récompensé que par la fraction de ZEmiles correspondante.

    Taux de conversion en bonus :
    200 ZEmiles = 1 €

    Les Membres des "Club Zeturf" de Groupe III, II et I verront leurs Zemiles Augmentés respectivement de 30%, 60% et 100%

    Le solde de ZEmiles est consultable dans la rubrique Mon compte. Il sera mis à jour le lendemain de chaque pari payé.

    Les ZEmiles peuvent être convertis en bonus crédité sur le compte client. Ils sont convertibles par tranche de 200 à partir de 2000 ZEmiles cumulés. La conversion n'est possible que pour les clients ayant terminé leur processus d'enregistrement de compte définitif.

    Les ZEmiles perdent leur validité au bout de 12 mois à compter de la date à laquelle ils sont crédités. Passé ce délai, ils ne sont plus convertibles.

    Les ZEmiles sont perdus en cas d’inactivité du compte joueur depuis 60 jours

    Les ZEmiles ne peuvent être transférés, troqués, vendus ou échangés sous quelques formes que ce soit.
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